Le projet de loi 344
ouvrant droit au mariage de personnes de même sexe et leur accordant le droit à
l’adoption serait-il contraire à la constitution ? La constitution de la Vème République
intègre une Charte de l’environnement de 2004 instituant le principe de précaution
stipulant entre autres : « Article 1er - Chacun a le droit
de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé. »
En
proposant de légaliser les unions homosexuelles, c'est-à-dire la sodomie et les
maladies sexuellement transmissibles attachées à cette pratique (telles
que : le chancre mou, le SIDA, la chlamydiose, le condylome, le
papillomavirus, la gonococcie, la blennorragie, la « chaude pisse »,
l’hépatite B et C, la gonorrhée, le tabès, l’herpès, la maladie de Nicolas
Favre, les infections à mycoplasmes, la syphilis, le trichomonas, etc…) le
gouvernement ne viole-t-il pas cet article en favorisant le développement de ces
maladies, en privant les français de « leur droit de vivre dans un
environnement équilibré et respectueux de leur santé » ?
Une
fois la loi promulguée, les Français ne se trouveraient-ils pas devant un
risque considérablement accru de contracter des maladies sexuellement
transmissibles dans leurs relations amoureuses ?
D’aucuns
pourront objecter que cette charte ne regarde que l’environnement. Mais la
protection de l’environnement n’est-elle pas destinée à protéger l’homme in
fine ? Car dans le cas contraire quel serait l’intérêt d’avoir
constitutionnalisé cette charte ?
Dès lors :
1) ou bien il est démontré que la pratique
de la sodomie n’ouvre aucun risque de maladie sexuellement transmissible et le
projet de loi ne viole pas la constitution.
2) ou bien ce n’est pas démontré et il
la viole, d’où :
Ø
soit
le Conseil constitutionnel casse la loi,
Ø
soit
la Constitution doit être révisée pour retirer l’article 1er ci-dessus de
façon à ouvrir au gouvernement le droit de contaminer la population
par la loi.
Enfin
on peut se demander si l’accroissement considérable des frais entraînés par les
soins requis par la légalisation de la sodomie mis ainsi à la charge de la
collectivité nationale au titre de la Sécurité Sociale par exemple, ne serait
pas de nature à lui demander son avis par voir référendaire.
